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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — BIJOUX

Dernière mise à jour : 20 octobre 2026

1. Éditeur

Le site est édité par Cherif Sanogo, 13 rue du Romarin, 69001 Lyon. Téléphone : 06 23 88 40 43. E-mail : momosanogo160@gmail.com. SIRET : en cours d'immatriculation. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

2. Produits

Les bijoux vendus sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies sont fournies à titre indicatif et peuvent différer légèrement du produit réel.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont affichés avant la validation définitive de la commande.

4. Commande

La commande est ferme et définitive après paiement. Une confirmation est envoyée par e-mail à l'adresse indiquée par le client.

5. Paiement

Le paiement s'effectue de manière sécurisée par carte bancaire, PayPal, Apple Pay ou Google Pay. Aucune donnée bancaire n'est conservée par le vendeur.

6. Livraison

Les produits sont livrés en France et dans l'Union européenne, sous 2 à 7 jours ouvrés, à l'adresse indiquée lors de la commande. Si la livraison n'intervient pas dans les 30 jours suivant la commande, le client peut annuler celle-ci et obtenir un remboursement intégral.

7. Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision. Il suffit d'écrire à momosanogo160@gmail.com, puis de retourner le produit dans son état d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client. Les articles personnalisés ne sont pas concernés.

8. Garanties

Le client bénéficie de la garantie légale de conformité (art. L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (art. 1641 du Code civil).

9. Données personnelles

Les données collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site. Le client peut demander leur accès, rectification ou suppression à momosanogo160@gmail.com.

10. Médiation et litiges

En cas de litige, le client peut s'adresser gratuitement à un médiateur de la consommation, dont les coordonnées seront communiquées sur simple demande. À défaut d'accord amiable, le droit français s'applique et les tribunaux français sont compétents.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, photographies, logo) sont protégés. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.